Protection des données

Information générale

Selon l’article 13 de la Constitution fédérale suisse et les directives sur la protection des données de la Confédération (loi sur la protection des données, LPD), chaque personne a droit à la protection de sa vie privée ainsi qu’à la protection contre l’usage frauduleux de ses données personnelles. Les exploitants de ce site web prennent très au sérieux la protection de vos données personnelles. Nous traitons vos données personnelles de manière confidentielle, conformément aux directives légales ainsi qu’à cette déclaration de protection des données.

En collaboration étroite avec nos hébergeurs web, nous nous efforçons de protéger par tous les moyens les banques de données d’accès, de pertes, d’utilisations ou de falsifications frauduleuses.

Nous attirons l’attention sur le fait que les transferts de données sur Internet (par ex. en communiquant par e-mail) peuvent présenter des failles de sécurité. C’est pourquoi une protection complète de vos données vis-à-vis de tiers ne peut être garantie.

Par l’utilisation du site initiative-logement-non.ch, vous approuvez la collecte, le traitement et l’utilisation de données conformément à la description qui suit. D’une manière générale, il est possible de visiter le site web initiative-logement-non.ch sans inscription. Durant cette visite, des données comme par exemple les pages visitées resp. les noms, la date et l’heure des fichiers utilisés sont sauvegardées sur le serveur sans que ces données permettent de vous identifier directement. Dans la mesure du possible, les données personnelles, en particulier le nom, l’adresse ou l’adresse e-mail, sont collectées sur une base volontaire. Aucune donnée n’est transmise à des tiers sans votre approbation.

 

Traitement des données personnelles

Les données personnelles sont toutes les informations qui se rapportent à une personne identifiée ou identifiable. Une personne concernée est une personne dont les données personnelles sont traitées. Le traitement englobe toutes les manipulations des données personnelles, indépendamment des moyens et des procédés utilisés, en particulier le stockage, la publication, la collecte, la suppression, la sauvegarde, la modification, la suppression et l’utilisation des données personnelles.

Nous traitons les données personnelles conformément à la législation suisse sur la protection des données. Pour le reste, si et dans la mesure où le RGPG de l’UE s’applique, nous traitons les données personnelles conformément aux bases juridiques suivantes en rapport avec l’art. 6 par. 1 du RGPD:

lit. a) Traitement de données personnelles avec l’approbation de la personne concernée.

lit. b) Traitement de données personnelles afin d’exécuter un contrat avec la personne concernée ainsi que pour l’exécution de mesures pré-contractuelles correspondantes.

lit. c) Traitement de données personnelles afin d’accomplir une obligation légale à laquelle nous sommes soumise conformément au droit de l’UE ou conformément au droit d’un pays où le RGPD s’applique entièrement ou partiellement.

lit. d) Traitement de données personnelles afin de protéger les intérêts vitaux de la personne concernée ou d’autres personnes physiques.

lit. f) Traitement de données personnelles afin de protéger nos intérêts légitimes ou ceux de tiers, dans la mesure où les libertés et les droits fondamentaux ainsi que les intérêts de la personne concernée ne priment pas. Les intérêts légitimes sont en particulier nos intérêts économiques de mise à disposition de notre site web, la sécurité des informations, l’application des propres droits légaux et le respect du droit suisse.

Nous traitons les données personnelles pendant la durée nécessaire au but poursuivi ou aux buts poursuivis. Pour les obligations de conservation plus longue en raison d’obligations légales ou autres auxquelles nous sommes soumises, nous restreignons le traitement de manière correspondante.

 

Cookies

initiative-logement-non.ch utilise des cookies. Il s’agit de petits fichiers textes qui permettent d’enregistrer sur le terminal de l’utilisateur des informations spécifiques relatives à l’utilisateur pendant qu’il utilise le site web. Les cookies permettent en particulier de déterminer la fréquence et le nombre d’utilisations des pages, et d’analyser les comportements relatifs à l’utilisation des pages. Les cookies sont sauvegardés jusqu’à la fin d’une session de navigateur et sont de nouveaux accessibles lors d’une prochaine visite de la page. Si vous vous opposez à cela, vous pouvez configurer votre navigateur de manière à ce qu’il refuse les cookies.

Il est possible de s’opposer généralement à l’utilisation des cookies à des fins de marketing en ligne auprès de nombreux services, en particulier en ce qui concerne le tracking, via la page américaine aboutads.info/choices/ ou la page européenne youronlinechoices.com/. D’autre part, la sauvegarde de cookies peut être atteinte via leur désactivation dans les paramètres du navigateur. Veuillez noter qu’alors, le cas échéant, il ne sera pas possible d’utiliser toutes les fonctions de cette offre en ligne.

 

Fichiers journaux du serveur

initiative-logement-non.ch collecte et sauvegarde automatiquement des informations dans des fichiers journaux du serveur que votre navigateur nous transmet automatiquement. Il s’agit:

  • Du type de navigateur et de la version du navigateur
  • Du système d’exploitation utilisé
  • De l’URL de référence
  • Du nom d’hôte de l’ordinateur accédant au site
  • De l’heure de la requête du serveur

Ces données ne sont pas imputables à des personnes en particulier. Ces données ne sont pas recoupées avec d’autres sources de données. Nous nous réservons le droit de contrôler ces données ultérieurement si nous avons connaissance d’indications concrètes quant à une utilisation illégale.

 

Services de tiers

initiative-logement-non.ch peut utiliser Youtube pour l’intégration de vidéos.

Ces services de l’entreprise américaine Google LLC utilisent notamment des cookies et en conséquence, des données sont transmises à Google aux Etats-Unis. Nous partons du principe que dans ce cadre, aucun traçage personnel n’a lieu uniquement par l’utilisation de notre site web.

Google s’est engagée à garantir une protection des données appropriée, conformément au Privacy Shield américano-européen et américano-suisse. Vous trouverez des informations supplémentaires dans la déclaration de protection des données de Google.

 

Suivi avec fusedeck

Sur ce site internet, une solution de suivi de Capture Media AG est intégrée (ci-dessous nommée «Capture Media»). Capture Media est une entreprise suisse dont le siège social est à Zurich, qui évalue l’utilisation de son site internet dans le cadre de l’engagement et des événements. Le suivi permet à un Retargeting des visiteurs du site web, entre autres par Facebook et Google, aussi bien que la génération de Lookalike Audiences. Le suivi se fait anonymement pour qu’aucune référence ne puisse être faite à des personnes identifiées ou identifiables. Capture Media offre une possibilité-«Opt-out» - pour ce suivi.

Vous trouverez d’autres informations sur la protection des données ainsi que sur les droits des personnes concernées en rapport avec fusedeck, y compris la possibilité d’opposition (« opt-out »), dans cette Déclaration de confidentialité et l’Avis d’opposition complémentaire : https://privacy.fusedeck.net/fr/MAN9cuqdVZ

 

Formulaire de contact

Si vous nous envoyez des demandes via un formulaire de contact, vos informations contenues dans le formulaire de demande, y compris les données de contact que vous y avez indiquées, sont sauvegardées chez nous afin de traiter la demande et de répondre à d’éventuelles questions complémentaires. Nous ne transmettons pas ces données sans votre autorisation.

 

Droit d’accès, de suppression, de blocage

Vous disposez à tout moment d’un droit de renseignement gratuit concernant les données enregistrées à votre sujet, leur origine et leurs destinataires et l’utilité du traitement des données, ainsi que d’un droit à la correction, au blocage ou à la suppression de ces données. Pour des questions à ce sujet ou à propos des données personnelles, vous pouvez à tout moment nous contacter via l’adresse indiquée dans les mentions légales.

 

Google Ads

initiative-logement-non.ch utilise le Conversion Tracking de Google. Si vous avez accédé à notre site web via une annonce publiée par Google, Google Ads enregistre un cookie sur votre ordinateur. Le cookie pour le Conversion Tracking est enregistré lorsqu’un utilisateur clique sur une annonce publiée par Google. Ces cookies perdent leur validité après 30 jours et ne servent pas à l’identification personnelle. Si l’utilisateur visite certaines pages de notre site web et si le cookie est toujours valide, Google et nous-même pouvons savoir que l’utilisateur a cliqué sur l’annonce et qu’il a été redirigé vers cette page. Chaque client Google Ads reçoit un cookie différent. Les cookies ne peuvent donc pas être tracés par les sites web de clients Google Ads. Les informations reçues via le cookie Conversion servent à élaborer des statistiques de conversion pour les clients Google Ads qui ont choisi le Conversion Tracking. Les clients ont connaissance du nombre total d’utilisateurs qui ont cliqué sur leur annonce et qui ont été redirigés vers une page avec un tag Conversion Tracking. Cependant, ils ne reçoivent aucune information permettant d’identifier personnellement les utilisateurs.

Si vous ne souhaitez pas participer au tracking, vous pouvez refuser l’enregistrement d’un cookie nécessaire à cela, par exemple via le paramétrage de votre navigateur qui désactive de manière globale l’enregistrement automatique de cookies ou bien en configurant votre navigateur de façon à ce que les cookies du domaine googleleadservices.com soient bloqués.

Veuillez noter que vous ne pouvez pas supprimer les cookies opt-out lorsque vous ne souhaitez pas l’enregistrement de données de mesure. Lorsque vous avez supprimé tous les cookies dans votre navigateur, vous devez de nouveau enregistrer le cookie opt-out correspondant.

 

Remarketing Google

initiative-logement-non.ch utilise la fonction de remarketing de Google Inc. La fonction permet de présenter aux visiteurs des sites web faisant partie du réseau publicitaire Google des annonces publicitaires ciblées selon les centres d’intérêt. Un cookie est sauvegardé sur le navigateur du visiteur des sites web et celui-ci permet de reconnaître le visiteur lorsqu’il accède à ces sites web faisant partie du réseau publicitaire de Google. Sur ces pages, des annonces publicitaires peuvent être présentées au visiteur et celles-ci ciblent des contenus auxquels le visiteur a accédé précédemment sur des sites web utilisant la fonction de remarketing de Google.

Selon ses propres indications, Google ne collecte pas de données personnelles durant ce processus. Cependant, si vous souhaitez que la fonction de remarketing de Google ne soit pas utilisée, vous pouvez désactiver celle-ci en effectuant les réglages correspondants sur google.com/settings/ads. Vous pouvez également désactiver l’utilisation de cookies pour les publicités ciblées via l’initiative de réseau publicitaire en suivant les indications sur networkadvertising.org/managing/opt_out.asp.

Google Analytics

initiative-logement-non.ch utilise Google Analytics, un service d’analyse web de Google Inc., 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, USA. Pour désactiver Google Analytics, Google met un plug-in pour navigateur à disposition sur tools.google.com/dlpage/gaoptout?hl=fr. Google Analytics utilise des cookies. Ceux-ci permettent une analyse de l’utilisation de l’offre de notre site web par Google. Les informations récoltées par le cookie sur l’utilisation de nos pages (y compris votre adresse IP) sont généralement transmises à un serveur de Google aux Etats-Unis qui les stocke. Nous vous prions de noter que sur initiative-logement-non.ch, Google Analytics a été complété par le code «gat._anonymizeIp();» afin de garantir la collecte anonyme d’adresses IP («IP-Masking»). Si l’anonymisation est active, Google raccourcit les adresses IP au sein des Etats membres de l’Union européenne ou des autres Etats signataires de l’accord sur l’Espace économique européen. Ainsi, il n’est pas possible d’en déduire votre identité. Ce n’est que dans des cas exceptionnels que l’adresse IP complète est transmise à un serveur de Google aux Etats-Unis et y est raccourcie. Google respecte les directives relatives à la protection des données de l’accord Privacy Shield et est inscrite au programme Privacy Shield du ministère du commerce américain. L’entreprise utilise les informations collectées afin d’analyser l’utilisation de notre site web, d’éditer des rapports pour nous à ce sujet et de nous fournir d’autres services à ce sujet. Plus d’informations sur support.google.com/analytics/answer/6004245?hl=fr

 

Facebook

initiative-logement-non.ch utilise des fonctionnalités de Facebook Inc., 1601 S. California Ave, Palo Alto, CA 94304, USA. Lors de l’accès à nos pages via des plugins Facebook, une connexion est établie entre votre navigateur et les serveurs de Facebook. Des données sont alors transmises à Facebook. Si vous possédez un compte Facebook, ces données peuvent y être rattachées. Si vous ne souhaitez pas que ces données puissent être rattachées à votre compte Facebook, veuillez vous déconnecter de Facebook avant de visiter notre page. Les interactions, en particulier l’utilisation de la fonction de commentaire ou bien le clic sur les boutons J’aime ou Partager, sont également transmises à Facebook. Plus d’informations sur https://fr-fr.facebook.com/about/privacy

 

Remarketing Facebook (Facebook-Pixel)

initiative-logement-non.ch utilise la fonction remarketing «Custom Audiences» de Facebook Inc. («Facebook»). Cette fonction permet de présenter aux visiteurs de ce site web dans le cadre de leur visite du réseau social Facebook des annonces publicitaires ciblées selon leurs intérêts («Facebook-Ads»). Pour cela, le tag remarketing de Facebook a été implémenté sur ce site web. Une connexion directe est établie avec les serveurs Facebook via ce tag lors de la visite du site web. Ainsi, il est transmis à Facebook que vous avez visité ce site web et Facebook attribue cette information à votre compte d’utilisateur Facebook personnel. Il est possible d’évaluer l’efficacité des annonces publicitaires Facebook à des fins statistiques et d’étude de marché à l’aide du pixel Facebook. Il est également possible d’élaborer des listes d’utilisateurs pouvant être considérés comme des visiteurs du site web afin de créer des «Custom Audiences» pour des campagnes de remarketing. Pour initiative-logement-non.ch, les données ainsi collectées sont anonymes, ce qui signifie que initiative-logement-non.ch ne peut pas visualiser les données personnelles des différents utilisateurs. Cependant, ces données sont stockées et traitées par Facebook. Facebook peut mettre en relation ces données avec votre compte Facebook et également les utiliser à ses propres fins publicitaires, conformément à la directive d’utilisation des données de Facebook: facebook.com/about/privacy/. Vous pouvez paramétrer sur le lien suivant le type d’annonces publicitaires de Facebook et de ses partenaires qui seront affichées sur et en-dehors de Facebook: facebook.com/ads/preferences/?entry_product=ad_settings_screen. Pour cela, un cookie peut être enregistré sur votre ordinateur.

Vous trouverez des informations plus détaillées relatives à la collecte et à l’utilisation des données par Facebook ainsi qu’à propos de vos droits et possibilités correspondants afin de protéger votre sphère privée dans les indications relatives à la protection des données de Facebook sur facebook.com/about/privacy/. Vous pouvez aussi désactiver la fonction de remarketing «Custom Audiences» sur facebook.com/settings/?tab=ads#_=_. Pour cela, vous devez être connecté sur Facebook.

 

LinkedIn

initiative-logement-non.ch utilise les fonctionnalités du réseau LinkedIn. Le fournisseur est LinkedIn Corporation, 2029 Stierlin Court, Mountain View, CA 94043, USA. Lors de chaque accès à nos pages contenant des fonctionnalités de LinkedIn, une connexion est établie avec les serveurs de LinkedIn. LinkedIn est informée du fait que vous avez visité nos pages web avec votre adresse IP. Si vous cliquez sur le «Recommend-Button» de LinkedIn et que vous êtes connecté(e) sur votre compte LinkedIn, alors LinkedIn peut imputer votre visite sur notre page web à vous et à votre compte utilisateur. Nous vous prions de noter qu’en tant que fournisseur des pages, nous n’avons pas connaissance du contenu des données transmises ainsi que de leur utilisation par LinkedIn. Vous trouverez des informations supplémentaires à ce sujet dans la déclaration de protection des données de LinkedIn sur: linkedin.com/legal/privacy-policy

 

Droits d’auteur

Les droits d’auteur et autres droits en matière de contenus, d’images, de photos ou d’autres fichiers sur le site web appartiennent exclusivement à l’exploitant initiative-logement-non.ch ou aux titulaires des droits spécifiquement indiqués. L’accord écrit du titulaire des droits d’auteur est nécessaire pour la reproduction de l’ensemble des données.

Les personnes qui commettent une infraction au droit d’auteur sans autorisation du titulaire respectif des droits d’auteur sont punissables et peuvent, le cas échéant, s’exposer à une peine en dommages et intérêts.

 

Exclusion générale de responsabilité

Toutes les indications de notre offre en ligne ont été vérifiées avec soin. Nous nous efforçons de faire en sorte que nos informations soient actuelles, exactes et complètes. Cependant, la présence d’erreurs ne peut être entièrement exclue et nous ne pouvons donc pas garantir l’exhaustivité, la véracité et l’actualité des informations, notamment de type journalistiques ou rédactionnelles. Nous déclinons toute responsabilité concernant des dommages matériels ou idéels résultant de l’utilisation ou de la non-utilisation des informations présentes, dans la mesure où nos torts sont manifestement non intentionnels.

L’éditeur se réserve le droit de modifier ou de supprimer sans annonce préalable des textes et n’est pas tenu d’actualiser les contenus sur initiative-logement-non.ch. L’utilisation resp. l’accès à initiative-logement-non.ch se fait aux risques du visiteur. L’éditeur, ses mandataires ou partenaires ne sont pas responsables des dommages, comme les dommages directs, indirects, fortuits, à définir au préalable concrètement ou consécutifs, résultant prétendument de la visite du site web initiative-logement-non.ch et les entreprises n’assument donc aucune responsabilité à ce sujet.

L’éditeur n’assume également aucune responsabilité pour les contenus et la disponibilité des sites web de tiers accessibles via des liens externes de ce site web. Seuls les exploitants sont responsables du contenu des pages mises en lien. L’éditeur prend ainsi expressément ses distances vis-à-vis de tous les contenus susceptibles d’être illicites, qui relèvent du droit pénal ou civil, ou qui contreviennent aux bonnes mœurs.

 

Modifications

initiative-logement-non.ch peut modifier cette déclaration des données à tout moment, sans annonce préalable. La version actuelle publiée sur notre site web s’applique. Dans la mesure où la déclaration de protection des données fait partie d’un accord avec vous, nous vous informerons de la modification par e-mail ou par tout autre moyen adapté en cas d’actualisation.

 

Fragen an den Datenschutzbeauftragten

Si vous avez des questions concernant la protection des données, veuillez nous écrire un e-mail ou adressez-vous directement à la personne responsable indiquée dans les mentions légales.

Zurich, le 25 octobre 2019

Cette déclaration de protection des données se base sur les modèles de swissanwalt.ch

 

Affiches et dépliant

J’aimerais poser des affiches et distribuer des dépliants.

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